Conseil Municipal du 13 novembre 2023




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-101ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
2023-CM-102ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN SAINT NICOLAS" DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
2023-CM-103ASSOCIATION "ACADEMIE D'ACCORDEON DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
2023-CM-104ASSOCIATION "BATTERIE FANFARE MUNICIPALE" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
2023-CM-105ASSOCIATION "HORTUS MUSICALIS" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
2023-CM-106ASSOCIATION "CHORALE 1857" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
2023-CM-107SOCIETE DES MANDOLINISTES ET GUITARISTES MANDOLINATA DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)28/11/202328/11/2023
2023-CM-108RELAIS CULTUREL DE HAGUENAU : renouvellement d'une convention de partenariat - Délibération - Annexe - Annexe27/11/202327/11/2023
2023-CM-109CENTRE DE RESSOURCES MUSIQUES ACTUELLES BAS-RHIN NORD : convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association Réseau Jack - Délibération - Annexe27/11/202327/11/2023

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-113RESEAUX CABLES : cession du réseau établi sur la commune de Haguenau à la société SFR FIBRE SAS - Délibération - Annexe - Annexe27/11/202327/11/2023
2023-CM-114GESTION DES FORFAITS POST STATIONNEMENT (FPS) : renouvellement d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) - Délibération - Annexe27/11/202327/11/2023

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-115FONDATION DU PATRIMOINE : adhésion - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023

18 - Sécurité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-112CONVENTION DE COORDINATION DES INTERVENTIONS DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES FORCES DE SECURITE DE L'ETAT - Délibération - Annexe27/11/202327/11/2023

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-110SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS NAUTILAND : rapport annuel du mandataire pour l'exercice du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023 - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
2023-CM-111APPROBATION DU PROJET DE "TRANSFORMATION" DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE " LA SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS " EN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe27/11/202327/11/2023

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-116ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : 17 rue de la Croix de Pierre - Délibération - Annexe27/11/202327/11/2023
2023-CM-117ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'IMMEUBLES NON BÂTIS : 97-101 route de Strasbourg - Délibération - Annexe27/11/202327/11/2023
2023-CM-118ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : avenue du Professeur René Leriche - Délibération - Annexe27/11/202327/11/2023
2023-CM-119ACQUISITION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : rue de la Ferme Stritten, Madame et Monsieur René KAUTZMANN - Délibération - Annexe27/11/202327/11/2023
2023-CM-120CESSION D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : route de Marienthal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe27/11/202327/11/2023
2023-CM-121CESSION FONCIÈRE D'IMMEUBLES BÂTIS ET NON BÂTIS : lycée Schuman - Délibération - Annexe27/11/202327/11/2023
2023-CM-122OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE AU DÉCLASSEMENT D'UNE PARCELLE RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER : rue Alcide de Gasperi - Délibération - Annexe - Annexe27/11/202327/11/2023
2023-CM-123RÉTROCESSION DE VOIES ET ÉQUIPEMENTS COMMUNS ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC : rue de l'Ancienne Tuilerie, lotissement "Le Posthof" - Délibération - Annexe27/11/202327/11/2023
2023-CM-124RELOCATION CHASSE COMMUNALE 2024-2033 : bilan des attributions des lots de chasse communaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe27/11/202327/11/2023
2023-CM-125OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) : avenant n°1 à la convention - Délibération - Annexe - Annexe27/11/202327/11/2023

98 - Huis clos


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-126PRODUITS IRRECOUVRABLES : exercice comptable 2023 - Délibération - (sans annexe)28/11/202328/11/2023

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-097CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
2023-CM-098CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 11 septembre 2023 - Délibération - Annexe27/11/202327/11/2023
2023-CM-099CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
2023-CM-100POINT D'INFORMATION AVEC M. LE SOUS-PREFET STEPHANE CHIPPONI - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023